Mentions légales

Dernière mise à jour : 29 juillet 2026

1. Exploitant du site internet

Le présent site internet et la boutique en ligne BVS Shop sont exploités par :

Atlas Horizon LLC
Exerçant sous le nom commercial BVS Shop
Société à responsabilité limitée constituée aux États-Unis
État de constitution : Nouveau-Mexique
Adresse enregistrée : 2335E. Atlantic Blvd, STE 200, Pompano Beach, FL, 33062, United States
E-mail : support@bvsshop.com

2. Objet du site internet

Le site internet fournit des informations sur des produits physiques destinés aux consommateurs et facilite leur vente en ligne.

La disponibilité des produits et l’éligibilité à la livraison peuvent varier en fonction du pays et de l’adresse du client.

3. Exactitude des informations

Nous prenons des mesures raisonnables afin de nous assurer que le contenu du site internet est exact et à jour.

Toutefois, des erreurs typographiques, techniques, tarifaires, photographiques ou relatives à la disponibilité peuvent survenir.

Nous pouvons corriger une erreur manifeste avant d’accepter une commande. Lorsqu’une erreur affecte une commande déjà passée, nous contacterons le client et lui proposerons une solution appropriée, pouvant notamment consister à confirmer les informations corrigées ou à recevoir un remboursement.

Nous ne nous appuierons pas sur la présente section pour imposer des prix, descriptions ou pratiques commerciales trompeurs.

4. Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, le contenu original et la conception du présent site internet sont la propriété d’Atlas Horizon LLC ou font l’objet d’une licence accordée à celle-ci.

Les noms, logos, éléments graphiques, textes, photographies et éléments de design de BVS Shop ne peuvent être copiés, reproduits, republiés, distribués ou exploités commercialement sans autorisation écrite préalable.

Les noms de produits, marques commerciales et logos appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs. Leur présence sur le site n’implique pas nécessairement un parrainage, une affiliation ou une approbation.

5. Liens externes

Le présent site internet peut contenir des liens vers des sites internet ou services tiers.

Les sites externes sont régis par leurs propres conditions générales et pratiques en matière de confidentialité. Nous ne sommes pas responsables du contenu, de la disponibilité, de la sécurité ou du comportement de tiers, sauf disposition contraire de la législation applicable.

6. Disponibilité du site internet

Nous pouvons assurer la maintenance, mettre à jour, suspendre ou modifier certaines parties du site internet.

Nous ne garantissons pas une disponibilité ininterrompue à tout moment. L’accès peut être affecté par des opérations de maintenance, des incidents de sécurité, des pannes d’internet, des problèmes d’hébergement ou des événements échappant raisonnablement à notre contrôle.

Une indisponibilité temporaire du site internet n’affecte pas les droits relatifs à une commande existante.

7. Informations relatives aux produits et à la sécurité

Les clients doivent consulter les descriptions des produits, avertissements, restrictions, informations de compatibilité, dimensions, ingrédients, matériaux, instructions d’entretien et consignes de sécurité avant utilisation.

Les produits doivent être utilisés uniquement conformément à leur destination prévue et aux instructions fournies.

Contactez-nous avant toute utilisation si vous recevez un produit dépourvu des informations de sécurité requises ou si vous pensez qu’un produit peut présenter un danger.

8. Absence de conseil professionnel

Les informations générales figurant sur le présent site internet sont fournies à des fins de sélection des produits et d’information commerciale.

Sauf indication expresse contraire, le contenu du site internet ne constitue pas un conseil médical, juridique, financier, technique ou tout autre conseil professionnel réglementé.

9. Droits des consommateurs

Aucune disposition du présent site internet, y compris toute clause de non-responsabilité, exclusion, politique ou disposition contractuelle, ne limite les droits qui ne peuvent légalement être restreints.

Les consommateurs peuvent bénéficier de droits impératifs concernant notamment :

  • L’exactitude des informations relatives aux produits et aux prix ;

  • L’équité des clauses contractuelles ;

  • La livraison ;

  • La rétractation concernant les achats à distance ;

  • Les remboursements ;

  • La conformité des produits ;

  • Les produits défectueux ou dangereux ;

  • La confidentialité et les données à caractère personnel ; et

  • L’accès aux tribunaux ou aux autorités chargées de la protection des consommateurs.

10. Signalement de contenus illégaux ou portant atteinte à des droits

Pour signaler tout soupçon concernant :

  • Une atteinte à des droits de propriété intellectuelle ;

  • Un contenu illégal ;

  • Une fraude ;

  • Un problème relatif à la sécurité d’un produit ;

  • Des informations trompeuses ; ou

  • Une utilisation non autorisée d’informations personnelles,

contactez support@bvsshop.com et fournissez suffisamment d’informations pour nous permettre d’examiner la situation.

11. Documents applicables

L’utilisation du site internet ainsi que les achats effectués par son intermédiaire sont également régis par nos :

  • Conditions générales d’utilisation et de vente ;

  • Politique de retour et de remboursement ;

  • Politique d’expédition ;

  • Politique de confidentialité ; et

  • Page Informations de contact.

En cas de conflit entre ces documents et une disposition légale impérative, cette dernière prévaut.

12. Contact

Les communications relatives aux questions juridiques et de conformité peuvent être adressées à :

Atlas Horizon LLC, exploitant sous le nom de BVS Shop
E-mail : support@bvsshop.com
Adresse enregistrée : 2335 E. Atlantic Blvd, STE 200, Pompano Beach, FL, 33062, United States.